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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASEP PROCESS
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H I P E R S E P
Marque renouvelée - Marque en vigueur

H I P E R S E P
NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96620878
Date de dépôt :
11/04/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2026

Présentation de la marque H I P E R S E P

Déposée le 11 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASEP PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H I P E R S E P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVASEP PROCESS domicilié(e) Site Eiffel, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 791 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque H I P E R S E P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque H I P E R S E P arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

NOVASEP PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : OXYGENE , APPLEXION , VARICOL , oXYGENE , KERASEP , PROCHROM , APPLEXION , KERASEP


NOVASEP PROCESS, Société par actions simplifiée - Site Eiffel, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France - SIREN 401791959


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 23 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206426 - Publication au BOPI 1996-09-23

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312757 - Publication au BOPI 2006-04-14

Inscription le 14 avril 2006 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°450567 - Publication au BOPI 2006-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 24 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°654643 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2015 n°2603837 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-04

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